Les accords CEAPC

INTERESSEMENT  

• Accord CEAPC d’intéressement 2022 2023 2024 (1)
• Accord d’intéressement 2020
• Abondement (accord)
• Abondement (avenant en cours)

AVANTAGES AU PERSONNEL :

• Accord report congés 2023 signé CEAPC
• Avantages au personnel (accord)
• Avantages au personnel (avenant n°1)
• Avantages au personnel (avenant n°2)
• Avantages au personnel (avenant n°3)

CET :

• CET

DUREE ET ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL : 

• Durée et organisation du temps de travail (avenant)
• Travail à temps partiel choisi (accord)
• Télétravail

MATERNITE :

• Maternité

MOBILITE :

• Mobilité (accord)
• Mobilité (avenant)

PLAN EPARGNE ENTREPRISE :

• PEE (décision unilatérale)
• PEE (avenant n°1, modification article 2)
• PEE (avenant n°2, création article 4.1)
• PEE (avenant n°3, modification articles 4.1, 5, 6 , 8 et 16)
• PEE (avenant n°4, modification article 6)

TELETRAVAIL

• Accord télétravail